Article Premier:

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre “ITINERAIRES SINGULIERS”.

Article Deuxième :

Cette association a pour objectifs le développement, la promotion et la démocratisation de la culture et de la création artistique comme facteurs de liens sociaux et outils privilégiés de lutte contre l’exclusion.

Elle se propose de favoriser la rencontre et l’expression des publics, des artistes et des associations autour de nouvelles pratiques culturelles, de nouveaux échanges, de nouvelles communications, notamment par l’organisation de manifestations telles que festival, expositions, …

Elle ouvre sa démarche artistique et culturelle à tous ceux, professionnels ou non, qui, d’une manière originale, sensible, vivante, tentent, au travers de leurs actions ou créations artistiques, de parler sans victimisation des fractures humaines.

Article Troisième : Siège Social

Le siège social est fixé 2 bis allée de Beauce, 21000 Dijon. Il pourra être transféré par simple décision du bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article Quatrième :

L’association se compose :

  • De membres d’honneur,
  • De membres bienfaiteurs,
  • D’adhérents.

Ces membres et adhérents peuvent être des personnes physiques ou morales.

Article Cinquième : Admission

Pour faire partie de l’association :

  • Pour les membres d’honneur : ceux qui ont rendu des services signalés à l’association,
  • Pour les membres bienfaiteurs : toutes personnes apportant à l’association un soutien financier ou matériel sous quelque forme que ce soit,
  • Pour les adhérents, tout personne ayant acquitté une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.

Article Sixième : Radiations

La qualité de membre se perd par :

  • La démission,
  • La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour le non-paiement de la cotisation à la date de l’assemblée générale, ou pour tout motif grave. Un recours de la décision du Conseil d’Administration est possible devant l’Assemblée Générale,
  • La dissolution de l’association.

Article Septième : Les ressources de l’ Association

Les ressources de l’association comprennent :

  • Le montant des cotisations,
  • Les subventions de l’Etat, des collectivités territoriales, celles émanant de toute structure soutenant l’association ainsi que les ressources des manifestations organisées par l’Association.
  • Les dons, sponsoring et mécénat.
  • Toutes autres recettes prévues par la loi et les règlements.

Article Huitième :

Conseil d’ Administration :

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 9 à 15 membres renouvelables par tiers, élus pour trois ans par l’assemblée générale. Les membres sortants sont rééligibles. Le conseil étant renouvelé chaque année par tiers, les deux premières années, les membres sortants sont désignés par le sort.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au bulletin secret, un bureau composé au minimum de :

  • Un président,
  • Un trésorier,
  • Un secrétaire.

En cas de vacance définitive d’un poste de membre du conseil d’administration, le bureau peut pourvoir provisoirement à son remplacement. Les pouvoirs des membres ainsi cooptés prennent fin à l’assemblée générale la plus proche.

Article Neuvième : Réunion du Conseil d’ Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins trois fois par an, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

Article Dixième : Assemblée Generale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés et à jour de leur cotisation. L’Assemblée générale Ordinaire se réunit chaque année au avant le mois de juin.

Au minimum quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire par courrier ordinaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale et les projets de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il présente le budget prévisionnel de l’association.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du Conseil d'administration sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article Onzième : Assemblée Generale Extraordinaire

Si nécessaire, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les modalités de l’article 10.

Les décisions seront prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Article Douzième : Règlement Intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le Conseil d’Administration qui le fera alors approuver par l’Assemblée Générale. Il définira, notamment, les modalités de gestion du personnel.

Article Treizième : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.